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Modalités et Conditions

MODALITES ET CONDITIONS

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CONFIDENTIALITÉ

Nous vous incitons vivement à prendre connaissance de notre politique de confidentialité, qui est applicable à votre visite sur l’ensemble des sites web de notre société.

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DROIT D’AUTEUR

Les éléments présents sur ce site, incluant mais sans s’y limiter, les textes, les graphismes, les logos, les icônes, les images, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels, sont la propriété de la Société ou de ses fournisseurs de contenu, et sont protégés par les lois nationales et internationales relatives aux droits d’auteur. La compilation de l’ensemble du contenu présent sur ce site est la propriété exclusive de la Société et est également protégée par les lois nationales et internationales sur les droits d’auteur. Tous les logiciels utilisés sur ce site sont la propriété de la Société ou de ses fournisseurs de logiciels, et sont protégés par les lois nationales et internationales sur les droits d’auteur.

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La Société accorde aux utilisateurs une licence limitée pour accéder et utiliser personnellement le site. Cependant, toute modification ou téléchargement (autre que la page en cache) du site ou de tout ou partie de son contenu est strictement interdit sans le consentement écrit exprès de la Société. Cette licence ne permet pas la revente ou l’utilisation commerciale du site ou de son contenu, la collecte et l’utilisation de listes de produits, de descriptions ou de prix, l’utilisation dérivée du site ou de son contenu, le téléchargement ou la copie d’informations de compte dans le but de les utiliser pour le profit d’un autre commerçant, ou l’utilisation de données, de robots ou de services similaires de collecte et d’extraction de données. La reproduction, la vente, la revente, la visite ou l’exploitation commerciale du site ou de tout ou partie de son contenu sans le consentement écrit exprès de la Société est également interdit. L’utilisation de robots, de scrapers ou de tout autre moyen automatisé ou physique est strictement interdite. L’intégration de marques de commerce, de logos ou d’autres informations de la Société et de ses filiales dans des techniques de cadrage ou encadrement est également interdite sans le consentement écrit exprès de la Société. L’utilisation de balises méta ou tout autre “texte caché” utilisant le nom de la Société ou ses marques de commerce sans le consentement écrit de la Société est également interdite. Toute utilisation non autorisée met fin à la permission ou à la licence accordée par la Société. L’utilisation du logo ou des autres graphiques ou marques de commerce de la Société dans le cadre d’un lien est également interdite sans l’autorisation expresse et écrite de la Société.

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PLAINTES DE COPYRIGHT

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La Société met à disposition ce site “tel quel” et “tel que disponible”. Elle ne garantit ni ne fait aucune déclaration, explicite ou implicite, concernant le fonctionnement de ce site ou des informations, du contenu, des matériaux ou des produits inclus sur ce site. En utilisant ce site, vous consentez expressément à le faire à vos propres risques.

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Le fait que la Société ne fasse pas respecter une disposition de ces Termes et Conditions ne doit pas être interprété comme une renonciation ou une limitation de son droit de prendre des mesures pour faire respecter et appliquer rigoureusement toutes les dispositions de ces Termes et Conditions.

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Si vous enfreignez ces Termes et Conditions, vous reconnaissez que cela peut entraîner un préjudice difficilement réparable en termes de dommages pécuniaires ou de recours insuffisants. Par conséquent, outre tous les autres droits de la Société, cette dernière peut demander et obtenir une injonction pour toute violation de ces Termes et Conditions, sans avoir à déposer ou à fournir une caution ou une garantie. Si la Société prévaut dans une action en justice intentée en vertu de ces Termes et Conditions, elle a le droit de récupérer ses frais raisonnables d’avocat, d’expertise, de litige et de justice, en plus de toute autre réparation accordée par le tribunal.

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